Résultats de recherche : - Domaine: DECENTRALISATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC), Mot clé: organisation des services

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• Organisation de la prévention des risques naturels dans les services déconcentrés

  • LINET, Marcel

  • QUEVREMONT, Philippe

  • BARTHELEMY, François

  • LAZERGES, Roland

  • PIN, Xavier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juin 2006 Mise en ligne: sept. 2006 Affaire n°004532-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement

  • CHAVAROT, André

  • DARNON, Jacques

  • DELACOURT, Marie-Ghislaine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: févr. 2004 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004240-01

  • Accéder à la notice

  

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